Mentions legales

Derniere mise a jour : 4 juin 2026.

Editeur du service

Le service Hestia est edite par DIGISIMMA, entreprise individuelle exploitee par Flavien Montagnier.

• Denomination : DIGISIMMA (entrepreneur individuel)
• SIRET : 923 225 452 00013
• Adresse : 16 grande rue, 91290 Arpajon, France
• Contact : info@digisimma.com
• TVA : non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Flavien Montagnier, en qualite de responsable legal de l'entreprise individuelle DIGISIMMA.

Hebergement

L'application Hestia est hebergee par Vercel Inc. (440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, Etats-Unis), qui assure la mise a disposition de l'interface web.

Les donnees applicatives sont hebergees par Supabase, sur une infrastructure situee en Union europeenne (region Paris, eu-west-3). Les donnees de production ne quittent pas l'Union europeenne.

Propriete intellectuelle

La marque Hestia, le code source de l'application, son interface, ses textes, son design et l'ensemble de ses composants sont la propriete exclusive de DIGISIMMA, sauf mention contraire. Toute reproduction, representation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation ecrite prealable est interdite.

Les donnees saisies par le restaurateur (carte, ventes, clients, parametres) restent la propriete du restaurateur. Hestia n'en revendique aucun droit et en garantit l'export.